Déposée le 28 mars 2001 par GUYOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRES EN QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est GUYOT, Loïc, Robert, domicilié(e) Boisse, 46170 CASTELNAU-MONTRATIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUYOT Loïc - France.
La marque TERRES EN QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUYOT, Loïc, Robert - Boisse, 46170 CASTELNAU-MONTRATIER - France
GUYOT Loïc - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles Café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirops de mélasse, vinaigre, sauce, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles (dont baies de Genevrier). Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières, et des vins), vins de pays du Quercy.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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